Mentions légales

L’Office de Tourisme Ars Trévoux vous remercie pour votre visite.

En parcourant les pages de ce site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site offertes par le réseau Internet. L’Office de Tourisme Ars Trévoux ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.

Identification

Le présent site est la propriété de l’Office de Tourisme Ars Trévoux.
Directeur de la publication : la Présidente de l’Office de Tourisme Ars Trévoux.
Office de Tourisme Ars Trévoux
Place de la Passerelle
01600 TREVOUX
Tél : 04 74 00 36 32
E-mail : contact@ars-trevoux.com
Site web : www.ars-trevoux.com 
Réalisation Technique : NOE interactive
Hébergement Internet : NOE interactive

Informatique et libertés

Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.

Contenu et informations

Le site de l’Office de Tourisme Ars Trévoux met à disposition un contenu fourni à titre informatif. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur origine. La responsabilité de l’Office de Tourisme de Ars Trévoux ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.
En aucune manière, l’Office de Tourisme ne peut être considéré comme partenaire ou intermédiaire dans toute éventuelle relation économique ou autre, pouvant se nouer directement ou indirectement entre l’utilisateur et un partenaire.
L’Office de Tourisme se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans obligation, de supprimer, d’améliorer ou de corriger tout ou partie de ses services ou des éléments figurants sur son site. Il ne garantit pas que les services de son site seront assurés sans interruption et sans erreur, ou que les défauts éventuels seront corrigés. Il n’accorde également aucune garantie et décline toute responsabilité, en cas de présence de virus ou de tous autres éléments susceptibles d’être dommageables pour l’utilisateur.
L’utilisateur qui a été invité à prendre connaissance du présent avertissement préalable avant la consultation du site est présumé être parfaitement informé de cet avertissement et y adhérer sans réserve.

Liens hypertexte

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de l’Office de Tourisme Ars Trévoux ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
La création de liens hypertexte vers le site de l’Office de Tourisme est soumise à son accord préalable.
Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site de l’Office de Tourisme qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, l’Office de Tourisme, s’il n’en approuve pas le contenu, se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.
L’Office de Tourisme ne saurait être engagé d’aucune façon par l’existence d’un lien vers son site à partir d’un site tiers.
L’Office de Tourisme n’exerce pas de contrôle sur le contenu des liens externes ou contacts auxquels ceux-ci peuvent renvoyer.

Droits d’auteur

La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
L’Utilisateur reconnaît donc que le contenu de ce site et les éléments qui le composent sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et que toute copie, reproduction, diffusion, vente, ou exploitation, quel que soit le procédé est strictement interdit.
Seule reste permise l’utilisation à titre exclusivement privé et à des fins non commerciales. Dans toute la mesure du possible, l’Office de Tourisme s’assure avant sa diffusion de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurant sur son site web. Il ne dispose à cet égard que d’une simple obligation de moyens et ne peut en aucun cas garantir l’exactitude ou la fiabilité des informations et du contenu de son site.
Le contenu de ce site est protégé par les droits d’auteur en application de l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes de ce site internet sont la propriété des photographes et des auteurs. Les photographies, textes, logos, pictogrammes sont la propriété de l’Office de Tourisme Ars Trévoux ou de tiers ayant autorisé l’Office de Tourisme de les utiliser, notamment les photographies de Franck Ribard, Louis Houdus et Daniel Gillet.
L’Office de Tourisme Ars Trévoux en a acquis les droits de reproduction et d’exploitation c’est pourquoi :

  1. La reproduction des images à des fins publicitaires ou commerciales pour des insertions dans des journaux, revues et autres publications générales ou spécialisées et dans les médias électroniques ou tout autre support audio-visuel est strictement interdite.
  2. L’Office de Tourisme Ars Trévoux n’a pas d’accords commerciaux avec les auteurs et photographes pour vendre les textes et images de son site.
  3. En revanche, et sous réserve d’en obtenir l’autorisation, les textes et images sont exploitables dans les conditions suivantes :

La reproduction et l’exploitation des images et des textes sont autorisées pour les publications des organismes de presse lors de rédaction d’articles et dossiers relatifs à Ars Trévoux, et pour toutes les fins poursuivies par l’Office de Tourisme Ars Trévoux, sous réserve d’une autorisation émanant du service de presse de l’Office de Tourisme Ars Trévoux. Votre demande est à adresser à : c.bergery@ars-trevoux.com 

Crédits textes & photos

Texte : Office de Tourisme Ars Trévoux
Photos : Communauté de Communes Dombes Saône Vallée, Office de Tourisme Ars Trévoux, Mairie de Trévoux, Louis Houdus, Frank Ribard, Daniel Gillet/Avenir Dombes Saône, les adhérents de l’Office de Tourisme, Philippe Gamon.